Politique Anti Spam

Le propriétaire de ce site ne permet pas la récolte, l’extraction ou la collecte des adresses e-mail ou d’autres informations à partir ou par l’intermédiaire du site Web ou de ses services.

Le propriétaire de ce site ne permet pas ou autoriser des tiers à utiliser ses services pour collecter, compiler ou obtenir des informations sur ses clients ou abonnés, y compris mais non limité à des adresses abonné e-mail. Le propriétaire de ce site ne permet pas ou autoriser toute tentative d’utiliser ses services d’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou d’altérer tout aspect de l’un des services, ou qui pourrait interférer avec l’utilisation de toute autre partie et la jouissance de toute la service de propriétaire.

Si le propriétaire de ce site est d’avis que l’utilisation non autorisée ou abusive est faite de tout service, il peut, sans préavis, prendre les mesures qu’il, à sa seule discrétion, juge approprié, y compris le blocage des messages à partir d’un domaine particulier de l’internet, serveur de messagerie ou l’adresse IP. Le propriétaire de ce site peut résilier immédiatement tout compte sur un service qu’elle détermine, à sa seule discrétion, transmet ou est autrement relié à aucun e-mail qui viole cette politique.

Rien dans la présente politique a pour but d’accorder un droit de transmettre ou envoyer des e-mail à, ou à travers ce site web et / ou services. Défaut de faire respecter cette politique dans tous les cas ne constitue pas une renonciation aux droits du propriétaire de ce site.

L’utilisation non autorisée de ce site Web des services dans le cadre de la transmission de courriers électroniques non sollicités, y compris la transmission d’e-mail en violation de cette politique, peut entraîner des sanctions civiles, pénales ou administratives à l’encontre de l’expéditeur et ceux qui aident l’expéditeur.

Les contrevenants à la loi CAN SPAM peuvent être soumis à « cesser » les ordres ou les pénalités de la FTC (Federal Trade Commission) de jusqu’à 11.000 $ par violation. Les poursuites pénales est également possible dans le cas des délinquants graves, qui peuvent mener à des sanctions telles que des amendes, la confiscation des produits et du matériel. Les pires contrevenants peuvent également faire l’objet d’une peine de prison.